SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3541721
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/12/2027
Présentation de la marque Siba menuiseries
Déposée le 5 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Siba menuiseries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT domicilié(e) Rue Monnereau - 47400 - TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 873 548 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque Siba menuiseries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Rue Monnereau - 47400 - TONNEINS - France - SIREN 439873548
IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2017 n°2654586 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-12
Arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes-fenêtres métalliques ; arrêts de baies coulissantes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes-fenêtres métalliques ; cadres de baies coulissantes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes-fenêtres métalliques ; châssis de baies coulissantes métalliques ; châssis de portes métalliques ; galets de fenêtres ; galets de portes-fenêtres ; galets de baies coulissantes métalliques ; galets de portes ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de portes-fenêtres métalliques ; garnitures de baies coulissantes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; baies coulissantes métalliques ; volets métalliques ; portails métalliques ; portes intérieures, d'entrée et de garage métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; sonnettes de portes non électriques ; ferrures de portes ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; verrous de portes ; coffres de volets roulants métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques.
Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines) ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines).
Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; sonnettes de portes électriques ; judas optiques pour portes.
Arrêts de fenêtres non métalliques ; arrêts de portes-fenêtres non métalliques ; arrêts de baies coulissantes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes-fenêtres non métalliques ; cadres de baies coulissantes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes-fenêtres non métalliques ; châssis de baies coulissantes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; baies coulissantes non métalliques ; volets non métalliques ; portails non métalliques ; portes intérieures, d'entrée et de garage non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; coffres de volets roulants non métalliques.
Garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de portes-fenêtres non métalliques ; garnitures de baies coulissantes non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques.
Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros : dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines), dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines), arrêts de fenêtres métalliques, arrêts de portes-fenêtres métalliques, arrêts de baies coulissantes métalliques, arrêts de portes métalliques, armatures de portes métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes-fenêtres métalliques, cadres de baies coulissantes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes-fenêtres métalliques, châssis de baies coulissantes métalliques, châssis de portes métalliques, galets de fenêtres, galets de portes-fenêtres, galets de baies coulissantes métalliques, galets de portes, garnitures de fenêtres métalliques, garnitures de portes-fenêtres métalliques, garnitures de baies coulissantes métalliques, garnitures de portes métalliques, fenêtres métalliques, portes-fenêtres métalliques, baies coulissantes métalliques, volets métalliques, portails métalliques, portes intérieures, d'entrée et de garage métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, sonnettes de portes non électriques, ferrures de portes, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, verrous de portes, coffres de volets roulants métalliques, grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, sonnettes de portes électriques, judas optiques pour portes, arrêts de fenêtres non métalliques, arrêts de portes-fenêtres non métalliques, arrêts de baies coulissantes non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes-fenêtres non métalliques, cadres de baies coulissantes non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes-fenêtres non métalliques, châssis de baies coulissantes non métalliques, châssis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, portes-fenêtres non métalliques, baies coulissantes non métalliques, volets non métalliques, portails non métalliques, portes intérieures, d'entrée et de garage non métalliques, panneaux de portes non métalliques, coffres de volets roulants non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de portes-fenêtres non métalliques, garnitures de baies coulissantes non métalliques, garnitures de portes non métalliques, poignées de portes non métalliques.
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